Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Petit Démocrate
M. DENIS MASLIAH

Numéro de dépôt :
3218813
Date de dépôt :
03/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/04/2013
Le Petit Démocrate de DENIS MASLIAH

Présentation de la marque Le Petit Démocrate

Déposée le 3 avril 2003 par monsieur DENIS MASLIAH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Le Petit Démocrate » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est monsieur DENIS MASLIAH domicilié(e) 8, RUE DU FER-A-MOULIN,75005 PARIS - 75005 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DENIS MASLIAH domicilié(e) 8, RUE DU FER-A-MOULIN,75005 PARIS - 75005 - France.

La marque Le Petit Démocrate a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Petit Démocrate est expirée depuis le 3 avril 2013.

DENIS MASLIAH a également déposé les autres marques suivantes : DECISIONS PUBLIQUES , CRAC'QUIZ , LE MEDIATEUR


M. DENIS MASLIAH - 8, RUE DU FER-A-MOULIN,75005 PARIS - 75005 - France


M. DENIS MASLIAH - 8, RUE DU FER-A-MOULIN,75005 PARIS - 75005 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Transmission, reproduction et traitement du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques et audiovisuels ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) lunettes, articles de lunetterie ; étuis ; Produits de l'imprimerie ; clichés ; photographies ; dessins ; instruments de dessin ; affiches ; livres, journeaux, revues ; magazines ; prospectus ; sacs et sachets ; calendriers ; articles de papeterie ; Publicité, gestion des affaires commerciales ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur réseau informatique ; relation publique ; Agence de presse ; services de télécommunication ; transmission d'informations ou de données par voie télématique ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; Education, formation ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; publications de livres, prêt de livres ; production de films ; organisation et conduite de colloque ; conférences et congrès ; Organisation d'expositions à but éducatif et culturel, réservation de places de spectacles ; services de jeux en ligne ; publication électronique de livres, et périodiques en ligne Vêtements ; chaussures ; chemises ; gants ; chaussettes ; sous-vêtements ; ceintures,

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.